Déposée le 25 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOLU-ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLU-ALLIANCE GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOLU-ALLIANCE domicilié(e) 6 rue d'Epinal - 88150 - CHAVELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 455 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SOLU-ALLIANCE domicilié(e) 6 rue d'Epinal - 88150 - CHAVELOT - France.
La marque SOLU-ALLIANCE GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785980.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Machines-outils ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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